Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTC
Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Co., Ltd.)

Numéro de dépôt :
919640
Date de dépôt :
11/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TTC

Déposée le 11 mars 1975 par Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Co., Ltd.) domicilié(e) (société de droit japonais), No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken (Japon). - Japon.

La marque TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TTC est expirée depuis le 11 mars 1985.

Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : CROWN , CARINA , HILUX , CORONA , CELICA , LAND CRUISER , (Marque figurative) , STOUT , HIACE , TOYOTA MOTOR


Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Co., Ltd.) - (société de droit japonais), No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken (Japon). - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Voitures et leurs parties.